Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE FACTOREEE WASTE RECYCLING CENTER
EBOO DEVELOPMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3788381
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
THE FACTOREEE WASTE RECYCLING CENTER de EBOO DEVELOPMENT

Présentation de la marque THE FACTOREEE WASTE RECYCLING CENTER

Déposée le 6 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EBOO DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE FACTOREEE WASTE RECYCLING CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EBOO DEVELOPMENT domicilié(e) 1 Chemin de St Ferréol Le Château - 07700 - BOURG SAINT ANDEOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 936 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SORGEC 26 domicilié(e) 5 Rue J.B. Colbert ZA Daudel BP 62 - 26701 - PIERRELATTE - France.

La marque THE FACTOREEE WASTE RECYCLING CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788381.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE FACTOREEE WASTE RECYCLING CENTER est expirée depuis le 6 décembre 2020.

EBOO DEVELOPMENT a également déposé les autres marques suivantes : 2 PAGE , EBOO DEVELOPMENT BSA , 1 PAGE , Arendee , LES CAHIERS DE LA MYOPIE , ASPRINCAL , FTDCS


EBOO DEVELOPMENT, SARL - 1 Chemin de St Ferréol Le Château - 07700 - BOURG SAINT ANDEOL - France - SIREN 510936149


SORGEC 26 - 5 Rue J.B. Colbert ZA Daudel BP 62 - 26701 - PIERRELATTE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).